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Bouygues Telecom.
Conditions générales de service pour les consommateurs au 7 octobre 2024.
Nous vous présentons les conditions dans lesquelles nous commercialisons nos offres de Services à des fins privées pour les consommateurs et les non-professionnels (le non-professionnel s'entend comme toute personne morale qui n'agit pas à des fins professionnelles). Si vous êtes un professionnel, seules s'appliquent les Conditions Générales de Service Pro. Nous vous invitons à lire les présentes Conditions Générales de Service (avec leur Annexe Pratique), le récapitulatif contractuel de votre offre, la confirmation de souscription et le guide des tarifs (ci-après "Les Tarifs") qui constituent un ensemble indivisible (ci-après "le Contrat").