article 3. Option TV
Le client peut souscrire une ou plusieurs Option(s) TV en complément du service TV telles que décrites ci-dessous. Il est précisé que le client peut souscrire à d'autres options en sus du service TV dont le détail figure dans des conditions spécifiques afférentes.
3.1. Bouquet TV payant.
Le client peut souscrire un ou plusieurs abonnement(s) mensuel(s) Bouquet TV payant afin d'accéder à différents services audiovisuels selon la documentation tarifaire en vigueur au moment de la souscription.
La mise en service de Bouquets TV payants est effective dans un délai maximum de 4 à compter de sa souscription.
3.2. Pass Vidéo.
Le client peut souscrire un ou plusieurs abonnement(s) mensuel(s) Pass Vidéo afin de visualiser, sur son écran de télévision ou ses matériels, un catalogue des contenus audiovisuels en continu et en illimité pendant la durée de l'abonnement souscrit (SVOD).
Pour accéder à l'option Pass Vidéo sur les matériels, le client doit, selon le Pass Vidéo souscrit, s'inscrire sur le site de l'éditeur du service :
• soit avec des identifiants de son choix,
• soit utiliser ses identifiants Orange Internet.
3.3. Les Applications de la TV d'Orange.
Certains services sont accessibles depuis le service TV sous forme d'application sur l'écran de la télévision. Le client reconnaît être informé que certaines de ces applications pourront être payantes, et par conséquent, être facturées, en plus de son abonnement au service.
L'activation du contrôle parental peut restreindre l'accès ou l'achat de certaines applications, à l'exclusion toutefois des applications enregistrées en "favoris" qui resteront accessibles même en cas d'activation du contrôle parental.
3.4. VOD (vidéo à la demande).
3.4.1. Généralités.
Pour accéder au service VOD à l'acte sur son matériel, le client doit avoir téléchargé et utilisé l'application dédiée ou se rendre sur le site internet dédié.
Dans le cadre du service VOD, le client peut accéder à un contenu audiovisuel :
• soit à la location,
• soit à l'achat à l'unité,
• soit l'achat d'un lot de contenus audiovisuels indissociable.
3.4.2. Indisponibilité partielle du service VOD.
3.4.2.1. La commande de contenus audiovisuels (location et achat) via l'application TV d'Orange n'est pas disponible sur un matériel fonctionnant sous iOS via l'application dédiée, étant précisé que le client peut cependant visualiser en streaming sur son terminal iOS les contenus audiovisuels achetés ou loués via tout autre terminal ou via le site internet dédié et stockés dans la rubrique "Mes vidéos".
3.4.2.2. L'achat d'un lot de contenus audiovisuels du type film est disponible sur décodeurs compatibles et sur l'application dédiée ou sur le site internet dédié pour le visionnage sur tout décodeur et matériel. L'achat de lot de contenus audiovisuels du type épisodes de séries est uniquement disponible sur décodeurs compatibles pour visionnage et matériel.
3.4.3. Multi-écrans.
Le service VOD permet l'enregistrement jusqu'à 5 matériels par compte. Le client a la possibilité de demander la réinitialisation de cette liste en contactant le service clients (39.00).
3.4.4. Durée de visionnage des contenus audiovisuels loués.
Les contenus audiovisuels loués peuvent être visionnés en streaming ou après téléchargement temporaire sur un seul matériel, parmi ceux renseignés par le client, à un moment donné pendant 48 heures à compter de la location dudit contenu sans limitation du nombre de visualisations pendant cette durée (sauf pour les contenus audiovisuels adultes qui ne peuvent faire l'objet que d'un visionnage immédiat suivant leur commande, uniquement sur le décodeur TV).
3.4.5. Durée de visionnage des contenus audiovisuels achetés.
Les contenus audiovisuels achetés peuvent être visionnés en streaming ou après téléchargement temporaire sur les matériels, parmi ceux enregistrés par le client. Ces contenus sont disponibles pour le client pendant une durée minimum de 5 ans à compter de l'achat, susceptible d'être étendue en fonction des accords conclus entre Orange et les ayants droit (sous réserve de conserver le même service Internet). Le contenu audiovisuel acheté peut être téléchargé temporairement au maximum sur les 5 matériels, enregistrés par le client et visionné sur 2 matériels en simultané.
Le client a la possibilité de conserver une seule copie numérique du contenu audiovisuel acheté sur un seul ordinateur (voir conditions sur orange.fr).
Le téléchargement de la copie numérique du contenu audiovisuel concerné :
• nécessite pour son visionnage sur PC Windows ou Mac, l'installation gratuite du logiciel Mon Lecteur VOD,
• l'identification du client titulaire du compte TV d'Orange ; et Orange Restricted,
• peut être réalisé pendant toute la durée de visionnage susmentionnée dudit contenu audiovisuel ; au-delà de cette durée ou en cas de résiliation du service TV, la copie numérique ne peut plus être téléchargée.
Il est précisé que cette copie numérique téléchargée définitivement peut être une version SD. Orange ne saurait être tenue responsable de la perte de ladite copie due à la destruction, perte ou changement de l'ordinateur sur lequel la copie numérique a été téléchargée.
3.4.6. Service après-vente.
En cas de perte de la copie numérique du contenu audiovisuel, le service après-vente d'Orange pourra délivrer une nouvelle licence au client uniquement pendant la période de commercialisation dudit contenu audiovisuel sur le service VOD.
3.4.7. Plafond de paiement.
Il est précisé que le paiement des contenus audiovisuels loués ou achetés sur la VOD d'Orange est soumis à un plafond de paiement maximum autorisé sur 30 jours glissants. Une fois ce plafond atteint, le client ne pourra plus acheter ou louer de contenus audiovisuels sur la VOD d'Orange durant cette période.
Le plafond de paiement par période de 30 jours glissants correspond au montant maximum autorisé pour effectuer des paiements sur une période de 30 jours consécutifs.
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