espace communautaire Sosh, conditions générales d'utilisation

Sosh.

Conditions Générales d'Utilisation.
Espace communautaire Sosh.
Édition du 02.10.2014.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent l'utilisation de l'espace communautaire Sosh comprenant :
• un accès à l'assistance, Aide et Conseil, comprenant la possibilité de poser des questions et d'y répondre et de consultez des FAQ enrichies par la communauté,
• Vos idées, un espace réservé aux idées et contributions des utilisateurs Sosh, avec la possibilité de voter pour ces idées ou de les commenter,
• un accès au blog les News avec la possibilité de voter et/ou de commenter les articles postés.

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• préambule
• article 1. Définitions
• article 2. Accès au service
• article 3. Description du service
• article 4. Engagements de l'utilisateur
• article 5. Garantie de l'utilisateur
• article 6. Propriété intellectuelle
• article 7. Responsabilités d'Orange
• article 8. Délivrance du service
• article 9. Modération
• article 10. Résiliation du compte de l'utilisateur et arrêt du service
• article 11. Données personnelles
• article 12. Marque et droits d’auteur
• article 13. Loi applicable