article 2. La TV d'Orange

Le Service TV est proposé en inclusion ou en option en fonction du Service détenu par le Client. Le cas échéant, le Client ayant souscrit le Service TV devra télécharger l'Appli TV d'Orange sur son terminal mobile pour accéder au Service TV. La mise en service de l'Appli TV d'Orange est effective dans un délai maximum de 1 jour à compter de la mise en service du Service TV.

Le Client prend note que la liste des chaînes TV est susceptible d'évolution et de modifications en fonction notamment des accords conclus avec les éditeurs et des recommandations de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM). Certaines chaînes TV peuvent ne pas être accessibles via certaines technologies de diffusion utilisées par le Client.

Le plan de service (avec indication de la numérotation des chaînes TV) est disponible, par technologie de diffusions sur orange.fr. Il varie également en fonction du Matériel de réception utilisé.

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