série Spéciale 20 Go
Récapitulatif contractuel.
Date : 21.11.2024.
Orange, 111, quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux.
Contacts :
• téléphone : 39.00 (service gratuit + prix appel, détails ci-dessous),
• agence.orange.fr,
• application Orange et moi sur mobile.
Le présent récapitulatif contractuel énonce les principaux éléments de la présente offre de services, comme l'exige le droit de l'UE. Il permet de comparer des offres de services. Des informations complètes sur le service figurent dans d'autres documents.
Article 102, paragraphe 3, de la directive (UE) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 établissant le code des communications électroniques européen (JO L321 du 17.12.2018, page 36).
Services et équipements.
La Série Spéciale 20 Go est disponible, sous forme de forfait mobile ou de forfait mobile pour clients détenteurs d'une offre internet Orange, Open, 4G Home, 5G+ Home. Ce forfait est disponible avec l'ensemble des couvertures réseaux d'Orange GSM, GPRS, EDGE, 3G/3G+, 4G/4G+. Les technologies des réseaux d'Orange (par exemple 2G, 3G, 4G) sont susceptibles d'évoluer et/ou de s'arrêter en raison d'une décision d'Orange et/ou d'un opérateur de communications électroniques partenaire et/ou d'une autorité. En cas d'arrêt d'un des réseaux mobiles, Orange y substituera un réseau mobile ayant des performances au moins équivalentes en termes de qualité de service. Il appartient au Client de s'équiper d'un terminal compatible avec les technologies réseau en cours d'usage sur les réseaux d'Orange. Forfait réservé aux Clients résidants ou pouvant justifier d'un lien stable avec la France métropolitaine.
La Série Spéciale 20 Go inclut les services suivants :
• depuis la France métropolitaine : 20 Go d'Internet mobile (débit réduit au-delà), appels illimités en France, SMS/MMS illimités en France,
• depuis l'Europe et les DOM : 20 Go d'Internet mobile (débit réduit au-delà, mutualisé avec la France), appels illimités vers la France et l'Europe, SMS/MMS illimités vers la France et l'Europe.
Débits du service internet et voies de recours.
GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+, 4G et 4G+ sous réserve de disposer d'un mobile et forfait compatible.
Les débits affichés dépendent des zones de configuration réseau et de la potentielle agrégation de bandes de fréquences.
Plus d'information sur la couverture réseau sur reseaux.orange.fr
Technologie (accessible dans les villes déployées) :
• 3G+ : jusqu'à 21 Mbit/s en réception et jusqu'à 5,8 Mbit/s en émission,
• 4G : jusqu'à 150 Mbit/s en réception et jusqu'à 75 Mbit/s en émission,
• 4G+ : jusqu'à 655 Mbit/s en réception et jusqu'à 200 Mbit/s en émission.
Débit maximum théorique en réception et débit maximum théorique en émission.
En cas de réclamation, vous pouvez effectuer une demande auprès du Service Clients puis auprès du Service Recours Consommateur, et enfin auprès du Médiateur des communications électroniques.
Prix.
Forfait Série Spéciale 20 Go :
• client non-détenteur d'une Offre Internet Orange, Open ou 4G Home ou 5G+ Home : 17,99 € par mois,
• client détenteur d'une Offre Internet Orange, Open 4G Home ou 5G+ Home : 10,99 € par mois.
En cas de résiliation de l'offre internet, Open, 4G Home ou 5G+ Home Orange à laquelle ce forfait est associé ou en cas de demande de suppression de l'association de ce forfait avec cette offre, le prix mensuel de l'offre sera majoré de 7 €.
Frais d'activation : 10 € de frais d'activation de la carte SIM/eSIM (paiement à la commande) pour la souscription d'un forfait seul.
Durée, renouvellement, résiliation.
Durée et renouvellement : la Série Spéciale 20 Go est disponible en version forfait seul sans engagement.
Résiliation : le Client peut mettre fin au contrat d'abonnement en contactant son Service Clients ou en faisant une demande de Portabilité à un autre opérateur auprès duquel il souscrit un nouveau contrat. Entre la demande de résiliation et sa prise d'effet, le Client reste redevable des redevances mensuelles dues au titre du contrat ainsi que des communications passées et des options souscrites.
Voir chapitre Solutions d'accessibilité pour les offres mobiles et autre informations utiles.
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