forfait 300 Go 5G
Récapitulatif contractuel.
Date : 21.11.2024.
Orange, 111, quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux.
Contacts :
• téléphone : 39.00 (service gratuit + prix appel, détails ci-dessous),
• agence.orange.fr,
• application Orange et moi sur mobile.
Le présent récapitulatif contractuel énonce les principaux éléments de la présente offre de services, comme l'exige le droit de l'UE. Des informations complètes sur le service figurent dans d'autres documents.
Article 102, paragraphe 3, de la directive (UE) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 établissant le code des communications électroniques européen (JO L321 du 17.12.2018, page 36).
Services et équipements.
Le forfait 300 Go 5G est disponible sous forme de forfait mobile ou forfait mobile pour clients détenteurs d'une offre Internet Orange, Open, 4G Home ou 5G+ Home. Ce forfait est disponible avec l'ensemble des couvertures réseaux d'Orange GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+, 4G, 4G+ et la couverture réseau 5G d'Orange pour les forfaits 5G, pour un usage depuis un mobile compatible. Les technologies des réseaux d'Orange (par exemple 2G, 3G, 4G, 5G) sont susceptibles d'évoluer et/ou de s'arrêter en raison d'une décision d'Orange et/ou d'un opérateur de communications électroniques partenaire et/ou d'une autorité. En cas d'arrêt d'un des réseaux mobiles, Orange y substituera un réseau mobile ayant des performances au moins équivalentes en termes de qualité de service. Il appartient au client de s'équiper d'un terminal compatible avec les technologies réseau en cours d'usage sur les réseaux d'Orange. Forfait réservé aux clients résidants ou pouvant justifier d'un lien stable avec la France métropolitaine.
Le forfait 300 Go 5G inclut les services suivants :
Depuis la France métropolitaine :
• 300 Go d'Internet mobile (débit réduit au-delà),
• appels vers la France et l'Europe illimités,
• SMS/MMS vers la France et l'Europe illimités,
• appels vers l'international illimités vers l'Europe, USA et le Canada ; illimités vers les fixes de plus de 110 destinations,
• SMS/MMS International illimités vers l'Europe.
Depuis l'Europe et les DOM :
• 150 Go d'Internet mobile (débit réduit au-delà, indépendant du volume en France),
• appels vers la France et l'Europe illimités,
• SMS/MMS vers la France et l'Europe illimités,
• appels vers l'international illimités vers l'Europe.
Options et services :
• engagement 24 mois : Multi-SIM et Multi-SIM Internet + 1 Go fournie sur demande,
• prêt de smartphone : prêt d'un top smartphone en cas de panne, de casse ou de test,
• avantages : téléphone à prix préférentiel à l'acquisition, renouvellement du téléphone à prix préférentiel en cas de réengagement.
Débits du service internet et voies de recours.
GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+, 4G, 4G+ et 5G sous réserve de disposer d'un mobile et forfait compatible.
Les débits affichés dépendent des zones de configuration réseau et de la potentielle agrégation de bandes de fréquences. Plus d'information sur la couverture réseau sur reseaux.orange.fr.
Technologie (accessible dans les villes déployées) :
• 3G+ : jusqu'à 21 Mbit/s en réception et jusqu'à 5,8 Mbit/s en émission,
• 4G : jusqu'à 150 Mbit/s en réception et jusqu'à 75 Mbit/s en émission,
• 4G+ : jusqu'à 655 Mbit/s en réception et jusqu'à 132 Mbit/s en émission,
• 5G 2,1 GHz : jusqu'à 655 Mbit/s en réception et jusqu'à 200 Mbit/s en émission,
• 5G 3,5 GHz : jusqu'à 2,1 Gbit/s en réception et jusqu'à 200 Mbit/s en émission.
Débit maximum théorique en réception et débit maximum théorique en émission.
En cas de réclamation, vous pouvez effectuer une demande auprès du Service Clients puis auprès du Service Recours Consommateur, et enfin auprès du Médiateur des communications électroniques.
Prix.
Forfait 300 Go 5G :
• client non-détenteur d'une Offre Internet Orange, Open ou 4G Home ou 5G+ Home : 67,99 € par mois,
• client détenteur d'une Offre Internet Orange, Open, 4G Home ou 5G+ Home : 52,99 € par mois.
En cas de résiliation de l'offre internet, Open, 4G Home ou 5G+ Home Orange à laquelle ce forfait est associé ou en cas de demande de suppression de l'association de ce forfait avec cette offre, le prix mensuel de l'offre sera majoré de 15 €.
Frais d'activation : 10 € de frais d'activation de la carte SIM/eSIM (paiement à la commande) pour la souscription d'un forfait seul.
Durée, renouvellement, résiliation.
Durée et renouvellement : le forfait 300 Go 5G est disponible uniquement avec engagement 24 mois, en version avec mobile. Une fois la période d'engagement terminée, le forfait est reconduit tacitement de manière mensuelle.
Résiliation.
Le Client peut mettre fin au contrat d'abonnement en contactant son Service Clients ou en faisant une demande de Portabilité à un autre opérateur auprès duquel il souscrit un nouveau contrat. Entre la demande de résiliation et sa prise d'effet, le Client reste redevable des redevances mensuelles dues au titre du contrat ainsi que des communications passées et des options souscrites.
Lorsque le Client engagé 24 mois ayant bénéficié avec son forfait de la vente d'un terminal à prix préférentiel résilie, sauf motif légitime son contrat d'abonnement :
• avant la fin du 12ème mois : les redevances mensuelles restant dues jusqu'au 12ème mois inclus ainsi que 20 % des redevances mensuelles restant dues à compter du 13ème mois deviennent immédiatement exigibles,
• après le 12ème mois : 20 % des redevances mensuelles restant dues deviennent immédiatement exigibles.
Voir chapitre Solutions d'accessibilité pour les offres mobiles et autres informations utiles.
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